Dictionnaire démographique multilingue, seconde édition unifiée, volume français

<--Demopædia:Copyright--> Le but de Demopædia est de créer une source d'informations dans le domaine spécialisé de l'analyse scientifique de la démographie des populations humaines sous le format d'une encyclopédie référencée qui soit accessible à tous gratuitement. La réalité des lois modernes sur le droit d'auteur demande que nous prêtions attention aux questions légales pour s'assurer que notre travail pourra être disponible et pour protéger le projet des aléas juridiques.

La licence utilisée pour le contenu est très semblable à celle du W:fr:logiciel libre, puisque le texte des articles disponibles sur Demopædia est couvert par la de documentation libre GNU (GFDL). Celle-ci garantit la liberté du contenu à perpétuité.

Notons que le dictionnaire démographique multilingue publié dans sa première édition à la fin des années 50 sous l'égide de la Commission de la population des Nations-Unis, puis dans sa seconde édition au début des années 80 avec le concours de l'Union internationale pour l'étude scientifique des population, fait l'objet d'une troisième révision par l'ensemble des démographes, c'est-à-dire par des scientifiques appartenant à associations ou institutions reconnus de démographes de part le monde. Au fur et à mesure de nos possibilités et en fonction de l'acquisition progressive des droits de propriété des anciennes éditions par Demoppædia, ces anciennes éditions seront mises sur le serveur demopaedia.org (fr-i et fr-ii pour les premières et secondes éditions françaises). Le projet de révision en vue d'une troisième édition est régi par une licence sensiblement équivalente à la GFDL, la 2.5 plus ouverte sur les droits de reproduction.

Principalement :

1. Le contenu de Demopædia est « libre » en vertu des conditions de la Licence ;
2. Chacun a le droit de le copier ;
3. Chacun a le droit de le modifier, ici ou ailleurs ;
4. MAIS toute copie ou modification est obligatoirement soumise aux mêmes conditions.

Droits et devoirs des contributeurs

Vous restez propriétaire de ce que vous écrivez sur Demopædia. Mais en contribuant à ce site, vous publiez du texte sous les termes de la GFDL (sans sections invariantes ou de texte de couvertures).

• Votre texte peut être librement copié ;
• Votre texte peut être librement modifié.

Sous les termes de la GFDL, toute future copie ou modification doit aussi être publiée sous la GFDL.

Afin de contribuer, vous devez être capable de satisfaire cette licence, ce qui veut dire :

1. Soit vous possédez le copyright de ce matériel, parce que, par exemple, vous l'avez produit vous-même ;
2. Soit vous avez acquis ce matériel d'une source qui autorise la publication sous la GFDL, par exemple parce que ce matériel est dans le domaine public (exemples : vieilles encyclopédies ; textes produits par les gouvernements de certains pays) ou est lui-même déjà sous GFDL ;
3. L'auteur vous donne le droit de soumettre ce texte à Demopædia (et comprend les conséquences de la GFDL).

Dans le premier cas, vous gardez vos droits sur votre matériel. Vous pouvez plus tard le republier sous toute licence que vous souhaitez. Néanmoins, vous ne pouvez jamais retirer la GFDL des versions que vous avez placées ici : ce matériel restera sous GFDL pour toujours.

Dans le second cas, si vous incorporez des matériaux externes sous GFDL, vous devez reconnaître sur la page de discussion la paternité de ce matériel à son auteur original et fournir un lien vers l'emplacement du document original. Si la copie d'origine utilise des sections invariantes, vous devez inclure celles-ci dans l'article Demopædia ; mais de même que les textes utilisés avec la permission de l'auteur, il est préférable de remplacer ceux-ci par l'original ou un texte utilisant une licence plus libre.

Si vous utilisez une partie d'un document protégé en invoquant le « W:fr:fair use » ou si vous obtenez de la part du détenteur des droits la permission d'utiliser un document protégé, vous devez mentionner ce fait (avec le nom et la date) sur la page de description de l'image ou sur la page de discussion de l'article. Vous devez vous assurer que votre utilisation de cette image peut aussi être qualifiée de « fair use » (cela pourrait ne pas être le cas, si vous utilisez un article de Demopædia à une fin commerciale qui, autrement, serait autorisée par la GFDL).

Si vous voulez utiliser des documents de Demopædia dans votre propre livre, article, site Web ou une autre publication, vous le pouvez mais vous devez respectez la GFDL, ce qui implique les choses suivantes :

• vos documents doivent en retour être publiés sous GFDL ;
• vous devez mentionner l'origine de l'article (section 4B) ;
• vous devez fournir un accès à une « version transparente » du document (section 4J, pour un article de Demopædia, la « version transparente » est le « wiki texte »). Ces deux obligations peuvent être satisfaites en fournissant un lien HTML vers la page de l'article à fr.wikipedia.org.

Notre but est de pouvoir redistribuer le plus librement possible la plus grande partie possible du contenu de Demopædia, de sorte que les documents originaux publiés sous la GFDL soient grandement préférés à ceux placés sous licence non libre.

Il ne faut jamais utiliser de documents enfreignant le copyright d'autrui. Ceci pourrait causer des problèmes légaux et sérieusement compromettre le projet. En cas de doute, écrivez l'article vous-même.

Il faut noter que les lois concernant le copyright régulent l'expression créative des idées et non les idées ou les informations en soi (voir W:fr:plagiat et « W:fr:fair use »).

Violation du droit d'auteur avérée

Si vous suspectez une violation du copyright (par exemple pour un article dont le style détone), voici la démarche que vous pouvez suivre :

1. Sélectionnez une partie du texte en question ;
2. Copiez ce texte dans un W:fr:moteur de recherche web (en général, il faut encadrer ce texte par des guillemets droits " pour que le moteur fasse une recherche sur le texte exact) ;
3. Si le texte apparaît copié intégralement dans un site, copiez l'URL du site en question. Ajoutez Modèle:M ou Modèle:M au début de l'article. Il apparaîtra ainsi automatiquement sur la page Soupçon de travail sous copyright. Puis suivez la marche à suivre décrite dans le bandeau.
4. Déplacez intégralement le contenu de l'article dans la page de discussion de l'article.

Il est impératif d'en passer par là. Supprimer ou révoquer un ajout suspect n'est pas une méthode de correction acceptable : il serait encore dans l'historique de l'article, ce qui serait donc encore illégal. Un administrateur est nécessaire pour nettoyer celui-ci (voir wikipédia:requêtes aux administrateurs).

Violation de copyright soupçonnée

Si la recherche sur le Web ne donne pas de résultats probants, mais que vous ayez toujours un doute, ajoutez Modèle:M.

Dans le cas ou un soupçon de violation de copyright ne peut pas être prouvé après un laps de temps raisonnable (voir W:fr:Pages soupçonnées de violation de copyright) le bandeau sera supprimé. La preuve de violation de copyright est à charge et non à décharge.

Utilisation des bandeaux d'avertissement

Il est conseillé d'utiliser le message standard expliquant la situation au concerné qu'on trouve sur la page (par exemple via le modèle Modèle:M). Vous pouvez également laisser un message à l'auteur (lorsque celui-ci est identifiable) pour lui demander plus d'information ! Il s'agira dans certains cas de fausses alertes. Par exemple, si le contributeur est en réalité l'auteur du texte publié autre part dans un autre contexte, cela n'affecte pas son droit de le publier ici sous les termes de la GFDL. Il est peut-être le détenteur du copyright et il serait dommage de le vexer.

De plus, rien ne dit que ce que l'on trouve sur Internet n'est pas en fait une copie d'un article sur Demopædia. Dans les deux cas, cela devrait être mentionné sur la page de discussion afin d'éviter une (nouvelle) fausse alarme.

Si une page est réellement une violation, un administrateur supprimera tout contenu contrefait et mentionnera ce fait sur la page de discussion, tout comme la source originale. Si la permission de l'auteur original est obtenue ultérieurement (voir Modèle demande d'autorisation d'auteur), le texte pourra être restauré.

Dans le cas extrême où un contributeur récidiverait continuellement, malgré les avertissements appropriés, un tel utilisateur peut se voir privé d'accès à toute édition, de façon à protéger le projet.

<--Modèle:Regles-->ca:Wikipedia:Copyrights da:Demopædia:Ophavsretgu:વિકિપીડિયા:કૉપીરાઇટlb:Demopædia:Copyright hu:Demopædia:Copyrightno:Demopædia:Opphavsrettsimple:Demopædia:Copyrights sl:Demopædia:Avtorske pravicehe:ויקיפדיה: זכויות יוצרים rske pravice]]he:ויקיפדיה: זכויות יוצרים